Sous-traitance et maîtrise des risques

28 mars 202311 min

La sous-traitance fait partie du monde industriel puisque 74 % des exploitants y ont recours[1]. Mais ce recours doit suivre certaines règles pour ne pas provoquer des situations dangereuses. À l’occasion de la publication d’une synthèse sur la sous-traitance parue en décembre 2019 et corédigée avec l’IRSN (l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), le Barpi présente un extrait des bonnes pratiques à suivre.

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Un partenariat

La sous-traitance d’une opération suppose au préalable du donneur d’ordres qu’il en ait une parfaite connaissance et maîtrise des différents aspects et enjeux. Au besoin, il lui appartient de s’entourer de l’ensemble des compétences nécessaires.

La décision de sous-traiter ou pas doit s’accompagner ainsi d’une analyse de risques et de mesures spécifiques visant à peser le pour et le contre, et pas uniquement en termes économiques. Il ne s’agit pas d’une délégation totale de la tâche à effectuer mais d’un partenariat qui impose au donneur d’ordres d’investir aussi en accompagnement, en surveillance et en informations.

Ensuite, à chaque phase selon le schéma ci-après, des actions sont à mener.

Les 5 phases de l'intervention

La maîtrise des risques liés à la sous-traitance commence dès la rédaction de l’appel d’offres. La rédaction du cahier des charges du prestataire doit être l’occasion d’intégrer les éléments à prendre en considération en termes de risques dès lors que les situations se présenteront : coactivité, zone Atex (atmosphère explosive), travaux en ARI (appareil respiratoire isolant) ou en hauteur, matériel spécifique, risques chimiques.

Il faut préciser qui doit fournir les dispositifs de protection tels que contrôleurs d’atmosphère ou autres. La répartition des rôles et responsabilités ainsi que les actions de contrôle doivent être contractualisées : contrôle qualité mais aussi points d’arrêts[2] et points d’alerte

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